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Marques déposées par HENAULT Jean-Yves
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LUSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUSAL
HENAULT Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1127318
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Cahors

Présentation de la marque LUSAL

Déposée le 28 février 1980 par HENAULT Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cahors), la marque française « LUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENAULT Jean-Yves, domicilié(e) 6 rue du Pialou à BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX. - France.

La marque LUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LUSAL est expirée depuis le 28 février 1990.

HENAULT Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : ANETO


HENAULT Jean-Yves - 6 rue du Pialou à BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Fruits et légumes conservés, produits alimentaires, légumes ou fruits surgelés ou congelés.Produits agricoles, fruite et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.